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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Vignobles Sourice
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LA CUVEE JEHANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CUVEE JEHANNE
Vignobles Sourice, SA

Numéro de dépôt :
99798536
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/2029

Présentation de la marque LA CUVEE JEHANNE

Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Vignobles Sourice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA CUVEE JEHANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Vignobles Sourice domicilié(e) Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 976 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Sourice, M. Sourice Gérard domicilié(e) Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France.

La marque LA CUVEE JEHANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CUVEE JEHANNE arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

Vignobles Sourice a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Mouchetière , CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , LA BRETONNIERE , LA FLEUR PERGANSON


Vignobles Sourice, SA - Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France - SIREN 421976440


Vignobles Sourice, M. Sourice Gérard - Rue de l'Artisanat - 44190 - BOUSSAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409627 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714656 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Vins.